Manuel Moscovi : Je pense, Monsieur Crawford, que ce petit regain de tension n'est que de ma faute, du au fait que je me suis mal fait comprendre. Madden n'en est en rien responsable et maintenant l'incident est clos.
Je pense également tout comme lui qu'il faudrait effectivement dater la signature de l'accord. Laissons par exemple 1 mois (HRP : 1 semaine IRL) pour laisser chacun de nous le temps de consulter son parlement ou son peuple s'il le désir.
Je pense aussi qu'il faudrait dater les premières élections et nominations. L'idéal serait un minimum de 6 mois, le temps non seulement que les débats et la préparation inhérent à une élection s'opère, sans oublier que nous devrons tous nommer un membre au conseil des élections dés le mois prochain, mais également pour que chacun de nous puissent construire ou aménager les locaux de l'union qu'il devra accueillir.
Et encore, mes propositions sont, à mon avis, à minima.
Le projet de l'Union traînait sur la [spoiler="Table"][quote]
[center]UNION DU VICASKARAN - Traité institutionnel [/center]
Préambule : L'organisation a pour projet d'unir les nations du Vicaskaran, de créer une force commune favorable aux libertés et à la prospérité de chaque citoyens du continent. De créer une force capable d'influer, de peser sur la scène internationale. Le Vicaskaran a pour grand projet d'avoir un continent qui s'affranchie par lui même car c'est un continent fort, capable. L'organisation a pour finalité de regrouper le plus grand nombre de nation du continent, de créer un espace commun au travers, à l'avenir, d'un marché unique régulé, une monnaie commune ou unique, une entraide culturelle intense, une force militaire commune et protectrice d’invasions extérieurs, de la paix et par dessus tout des libertés inaliénables de chaque être humains.
L'union du Vicaskaran tel que décrite est institutionnalisée au travers des articles ici présent et n'est pas en soit l'union précédemment décrit mais plutôt l'outil qui permettra d'y parvenir.
L'union du Vicaskaran est une union de perpétuelle débat pour le consensus et sa propre approfondissement.
L'union du Vicaskaran se veut une union unique au monde. Ce n'est pas une confédération, ce n'est pas un simple groupement, ce n'est pas une simple alliance, c'est bien plus.
Ce présent traité est bien plus qu'un traité, c'est la constitution de l'union. Les normes et autres règles édictés par les différents conseils, s'ils n'impactent pas cette constitution, seront rassemblées dans un code commun qui s'imposera à chacun des membres de l'union.
S'il y avait une devise qui résumerait cet organisation, ce serait la suivant : Vive le Vicaskaran, vive le Vicaskaran libre, vive le Vicaskaran fort !
Article 1 :
A : L'ensemble des articles ici présent peuvent être supprimés, modifiés, étoffés, à l’exception de la clause 1-A et de l'article 7 entier.
B : Les procédures de modification s’opère par un accord à l’unanimité entre les membres de l'Union ou par la clause 4-E.
C : Les articles ici présent ont une autorité légal supérieur aux constitutions nationales.
D : Si une modification va à l'encontre d'une des constitutions d'un pays souverain, la nation en question peut choisir entre adapter sa constitution ou refuser la modification constitutionnelle. En cas de refus, la majorité absolue de l'union moins le pays en question doit choisir entre exclure le dit pays ou annuler la modification incriminée.
E : N'importe quel état du continent peut postuler pour être membre à part en tiers ou membre observateur de l'union. Il est admit à la majorité relative des membres de l'union.
Article 2 :
A : L'Union du Vicaskaran est composée de trois organes centraux. Le Conseil de Sécurité, le Conseil de l'union économique et des normes et le Conseil Éthique, et ce, en plus du siège de l'union où se rassemble les divers gouvernements.
B : Le siège de l'Union se trouve au Northland. Le Conseil de sécurité est en Fédération d'Aquanox. Le Conseil de l'union économique et des normes se situe en Danube et le Conseil Ethique se trouve au Perlian.
Article 3 :
A : Chaque pays membre de l'Union peut envoyer un représentant ayant une voix dans le conseil de sécurité et le conseil Ethique.
B : Chaque pays seront libre de fixer eux-même les modalités de nomination de leur représentant à l'échelle national pour le conseil de sécurité et le conseil Ethique.
C : Chaque pays membre de l'Union envoient 30 représentants dans le conseil de l'union économique et des normes qui auront un mandat de 4 ans.
D : L'Union organise des élections nommées "Vicaskarannaises" dans chaque pays pour nommer les 30 représentants de ladite nation. Les modalités seront les suivantes :
- a- N'est candidat que le citoyen de la nation concernée qui accumule 1.000 signatures d'électeurs, c'est à dire des citoyens de ladite nation. Les états s'engagent à ne pas interférer dans la recherche de ces signatures.
b- Les candidats qui le souhaitent peuvent s'agglomérer en une liste électorale limitée à 30 candidats.
c- Chaque candidat disposent de 5 minutes de passage télévisuel en un bloque dans n'importe quel chaîne, de 10 minutes de diffusion dans n'importe quel radio et de 900 mots dans n'importe quel journal.- Une seul chaîne, une seul radio et un seul journal ne peut être choisi et devra être commun à l'ensemble des candidats. C'est l'état en question qui choisira la plateforme à condition qu'elle soit accessible à l'ensemble des citoyens de la nation.
Pour ce qui est de la diffusion, elle doit être réalisée en un bloque pour l'ensemble des candidats dans n'importe quel plage horaire non nocturne, soit entre 8 et 21H.
e- L’anonymat du vote est garantie via la technique de l'isoloir.
f- La période de la préparation des salles de votes, le vote en lui même et son dépouillement est visible par tous, y compris des citoyens et journalistes étrangers. - Une seul chaîne, une seul radio et un seul journal ne peut être choisi et devra être commun à l'ensemble des candidats. C'est l'état en question qui choisira la plateforme à condition qu'elle soit accessible à l'ensemble des citoyens de la nation.
F : En vertu de la clause 3-D-d, l'état peut interpeller la commission de l’élection pour censurer un candidat. La commission ne peut le faire qu'à la majorité relative de ses membres.
D : Les états observateurs peuvent nommer 5 observateurs au conseil de l'union et des normes et 1 observateur dans les autres conseils.
Article 4 :
A : Le conseil de l'union économique et des normes a pour dessein de mettre en place les conditions nécessaires à la mise en place d'un marché commun puis unique.
B : Le conseil de l'union économique peut à la majorité absolue légiférer une norme économique collective.
C : Si la norme légiférée concerne un sujet sensible pour l'état, comme par exemple l’instauration d'une norme sanitaire et restrictive sur les OGM, le conseil Ethique peut censurer la décision.
D : Le conseil de l'union économique et des normes peut à la majorité des 3/5 légiférer une norme économique collective en passant outre le conseil Ethique.
E : Le conseil de l'union économique et des normes peut instauré un marché commun de l'union sur les produits déjà normés par le conseil.
D : Lorsque le conseil conclura que suffisamment de normes furent édictés et de traités économiques adoptés, il pourra proposer aux états l’instauration d'un marché unique. L'ensemble des nations qui souhaitent le faire pourront y adhérer.
E : Le conseil de l'union économique peut proposer aux états des traités concernant une large palette de la politique économique, allant du montant de la taxe douanière à la régulation des marchés financiers. Ces traités doivent être accepté par la majorité absolue des états pour être inscrit dans le présent Traité institutionnel de l'Union.
Article 5 :
A : Le Conseil de Sécurité est chargée de coordonner la lutte contre des incursions étrangères dans le continent du Vicaskaran et à régler les litiges et problèmes territoriaux à l'intérieur du Vicaskaran. Toutefois il doit faire foi de toujours privilégier le recours à la Diplomatie et de ne réserver l'intervention militaire qu'en cas d’extrême nécessité.
B : L'autorité nationale prévaut néanmoins sur les décisions militaires concernant son armée souveraine. Le Conseil de Sécurité a pour rôle de coordonner les états souverains lorsqu'ils sont en accord sur une décision géo-politico-militaire.
Article 6 :
Le Conseil Ethique, outre le fait de censurer le conseil de l'union économique dans le cadre de la clause 4-C, visera à fixer des règles communes en matière de droits des individus et collectifs dans tous nos pays de l'Union. Il devra sur long terme favoriser l'harmonisation entre les différents systèmes culturels, politiques et social sans renier les spécificités nationales, et ce, dans l'aspiration à long terme de respecter le minimum vitae social que sont la liberté de rassemblement et d'expression en tenant compte des modalités propres aux pays si elles existent.
Article 7 :
N'importe quel état ayant adhéré à l'union et au présent traité peut décider de s'y retirer inconditionnellement. Cette décision peut-être effectuée par voie référendaire national ou toutes autres modalités propre au régime et à la décision politique de l'état en question.[/quote][/spoiler]