Textes Fondamentaux et traités internationaux

[Soiouz]

<center>[url=http://imageshack.us/photo/my-images/850/esmark3.png/][img]http://img850.imageshack.us/img850/5646/esmark3.png[/img][/url]
République Populaire Sociale d'Esmark</center>

<center>Constitution de la IIIème République Populaire Sociale d'Esmark</center>

[quote]Texte issu de la volonté du peuple de la République Populaire Sociale d'Esmark d'œuvrer uni, Loi Suprême et Constituante Unificatrice de la Nation esmarkienne.


Préambule:

La Ière République Populaire Sociale d'Esmark avait comme principal défaut de trop restreindre les libertés fondamentales nécessaires au peuple esmarkien. La IIème République Populaire Sociale d'Esmark, modèle hybride de la République précédente et un système démocratique a été condamnée par son inaptitude à répondre aux attentes populaires. Ainsi par l'intermédiaire de cette nouvelle République Populaire Sociale, ses créateurs et inspirateurs veulent faire vivre toujours plus la démocratique en Esmark tout en évitant l'instabilité politique et les tentatives de coups de forces. Sont décidés les mesures suivantes :

1- Les institutions de la précédente République sont modifiées voire supprimées tout comme leur système électif qui peut être amené à être modifié.

2- La constitution présentée ci-dessous a pour objectif de créer un nouveau régime politique, stable et garantissant les libertés fondamentales et nécessaires pour l'ensemble de la population esmarkienne.

3- La République Populaire Sociale d'Esmark est déclaré comme le meilleur moyen pour son peuple de garantir la liberté, l'égalité et la justice.

4- La République Populaire Sociale d'Esmark regroupe tous les territoires considérés comme esmarkiens.

5- La République Populaire Sociale d'Esmark se doit de protéger tous les esmarkiens, où qu'ils soient et quelque soient les circonstances.

6- La République Populaire Sociale d'Esmark, son gouvernement et ses institutions se doivent de respecter la constitution présentée ci-dessous.


Article premier : La République Populaire Sociale d'Esmark

1- La République Populaire Sociale d'Esmark se doit de respecter son peuple, ses langues et ses cultures.

2- La République Populaire Sociale d'Esmark a pour langue officielle l'esmarkien et le castillan; le temro et le kayachi sont reconnus comme langues culturelles de la nation.

3- L'hymne officiel de la République Populaire Sociale d'Esmark est le chant «Enfants de l'Indépendance».

4- Le drapeau de la République Populaire Sociale d'Esmark est constitué de cinq bandes horizontales aux tailles différentes rouge, orange, jaune, orange et verte; au milieu se trouve quatre étoiles bleus et au milieu de ces quatre étoiles bleus, une étoile rouge.

5- La devise de la République Populaire Sociale d'Esmark est «De l'espérance du Peuple naquit la Nation».

6- La République Populaire Sociale d'Esmark se doit de respecter la géographie et les symboles des provinces composant la nation; ces provinces sont les suivantes : Anejo, Befaño, Focio, Hur, Izigor, Pehuae, Sicia, Siviatorest, Upenao et Wevuwa.

7- La capitale de la République Populaire Sociale d'Esmark est la ville d'Izigor.

8- La République Populaire Sociale d'Esmark est une République laïque, toute religion peut être pratiquée librement tant qu'elle ne force personne et aucune religion n'est favorisée.

9- La République Populaire Sociale d'Esmark n'a pas à faire de distinction entre des peuples différents sur le territoire esmarkien.


Article second : le Représentant du Peuple esmarkien

1- Le Représentant du Peuple esmarkien est le chef d'État de la République Populaire Sociale d'Esmak; il est élu au suffrage universel direct par le peuple pour une durée de 4 ans.

2- Ses devoirs premiers sont de maintenir l'intégrité du territoire esmarkien, de diriger le Conseil Suprême qu'il nomme lui-même, et de tenir tous les engagements pris par la nation à l'étranger.

3- Le Représentant du Peuple est seul, avec les représentants désignés par lui, à pouvoir représenter la République Populaire Sociale d'Esmark à l'étranger.

4- Le Représentant du Peuple esmarkien possède également le grade de Général Suprême des Armées Populaires Esmarkiennes; les autres Généraux Suprêmes et le Général Coordinateur ainsi que leurs subalternes lui doivent obéissance et respect.

5- Le Représentant du Peuple esmarkien possède également les grade de Général des Services Internationaux de Protection du Peuple et Général de la Police Secrète de Défense des Travailleurs; les Commandants Suprêmes de ces organismes ainsi que leurs subalternes lui doivent obéissance et respect.

6- Le Représentant du Peuple esmarkien a l'immunité judiciaire durant la durée de son mandat; il peut opposer son veto aux décisions de l'Assemblée Socialiste Démocratique ou à celles du Conseil d'État si il s'avère que celles-ci ne vont pas dans le sens de l'avancée de la nation.

7- Le Représentant du Peuple esmarkien a le pouvoir de dissoudre l'Assemblée de la Nation Esmarkienne.

8- En cas de nécessité, le Représentant du Peuple esmarkien peut avoir les pleins pouvoirs en cas de vote majoritaire à l'Assemblée de la Nation Esmarkienne et au Conseil d'État sur cette question.

9- En cas de démission, d'incapacité ou de décès du Représentant du Peuple esmarkien, le Député Suprême du Conseil d'État assure l'intérim jusqu'à l'investiture d'un nouveau Représentant du Peuple esmarkien.

10- Le Représentant du Peuple esmarkien a tout pouvoir d'ingérence si des esmarkiens sont en danger dans un pays étranger.

11- Le Représentant du Peuple esmarkien ne peut être nommé à la tête d'aucun autre organisme gouvernemental que le Conseil Suprême.

12- Un candidat au poste de Représentant du Peuple esmarkien peut se représenter autant de fois qu'il lui semble bon.


Article troisième : le Conseil Suprême

1- Les membres du Conseil Suprême sont nommés par le Représentant du Peuple en son âme et conscience, un par domaine respectif.

2- La liste des membres du Conseil Suprême après présentation de celle-ci par le Représentant du Peuple doit être validée par le Conseil d'État.

3- Un membre du Conseil Suprême peut être déchu de son titre par le Représentant du Peuple sans que celui-ci n'ait à fournir d'explication

4- Le Conseil Suprême peut être dissous si les deux tiers de l'Assemblée de la Nation Esmarkienne vote pour sa dissolution.

5- Un membre du Conseil Suprême ne peut pas être député de l'Assemblée de la Nation Esmarkienne ou du Conseil d'État.

6- Les membres du Conseil Suprême, excepté le Représentant du Peuple, ne possèdent pas l'immunité judiciaire.

7- Les membres du Conseil Suprême, excepté le Représentant du Peuple, peuvent proposer un projet de loi dans les domaines qui leur sont affectés; ils ne participent en revanche pas au vote.


Article quatrième : l'Assemblée de la Nation Esmarkienne

1- L'Assemblée de la Nation Esmarkienne est composé de 311 membres élus au suffrage universel direct sur l'ensemble du pays, pour 3 ans.

2- La majorité des voix des députés de l'Assemblée de la Nation Esmarkienne est nécessaire pour la promulgation d'une loi.

3- N'importe quel député de l'Assemblée de la Nation Esmarkienne peut déposer un projet de loi.

4- L'Assemblée de la Nation Esmarkienne peut être dissoute par le Représentant du Peuple.

5- En cas de crise ou circonstances exceptionnelles, l'Assemblée de la Nation Esmarkienne peut donner son accord pour donner les pleins pouvoir au Représentant du Peuple.

6- Les députés de l'Assemblée de la Nation Esmarkienne ne possèdent pas l'immunité judiciaire; en cas de jugement, les députés concernés sont démis de leurs fonctions.

7- Le remplissage de l'Assemblée de la Nation Esmarkienne se fait par proportionnalité des votes excepté 15% de l'hémicycle qui reviennent d'office au parti arrivé en tête lors des élections; une liste doit atteindre au moins 2% des votes pour pouvoir être représenté dans cette institution.


Article cinquième : le Conseil d'État

1- Le Conseil d'État est composé de 85 députés élu au suffrage universel indirect par l'ensemble des membres des Conseils de Province pour une durée de 7 ans.

2- La principale mission du Conseil d'État est de retranscrire les lois votés à l'Assemblée de la Nation Esmarkienne en prenant en compte tous les amendements.

4- Tous les amendements déposés au Conseil d'État doivent être lus et votés.

5- En cas de nécessité, le Conseil d'État peut proposer un passage de loi rapide pour éviter la clause précédente, ce passage doit être approuvé par le Représentant du Peuple et voté à majorité par l'Assemblée de la Nation Esmarkienne.

6- Les députés du Conseil d'État ne possèdent pas l'immunité judiciaire; en cas de jugement, les députés concernés sont démis de leurs fonctions.


Article sixième : le Tribunal Révolutionnaire

1- Le Tribunal Révolutionnaire est une entité judiciaire indépendante du pouvoir politique, composée de 11 juges nommés par pour 5 d'entre eux par le Représentant du Peuple et 6 d'entre eux par vote du Conseil d'État; ils sont élus à chaque nouveau mandat du Représentant du Peuple.

2- Le Tribunal Révolutionnaire a pour objectif principal de juger des personnages publiques dont le crime est suffisamment grave pour ne pas avoir à être jugé par les Tribunaux du Peuple.

3- Le Tribunal Révolutionnaire a aussi pour mission que les lois promulgués respectent bien la constitution présente.

4- Si la clause précédente n'est pas respectée, le Tribunal Révolutionnaire annule la promulgation de la loi.

5- Les membres du Tribunal Révolutionnaire peuvent être révoqués à tout moment et ils ne possèdent pas l'immunité judiciaire.


Article septième : les Droits Fondamentaux

1- La présente constitution accorde comme Droits Fondamentaux, pour tous les citoyens et résidents esmarkiens sur l'ensemble du territoire esmarkien :
- la liberté d'expression;
- le droit à la justice, quel que soit le crime, avec un procès neutre et partant du principe du Présumé Innocent;
- le droit à la protection de l'État;
- la liberté de mouvement sur l'ensemble du territoire de la République;
- l'égalité des personnes, quelles qu'elles soient, devant la Loi et la justice;
- la liberté de culte;
- le droit à la protection de la propriété intellectuelle;
- le droit à la vie privée, sauf cas exceptionnels de surveillance;
- le droit au choix du travail;
- la liberté de grève;
- la liberté de presse;
- la liberté de réunion.
- la liberté de vote.

2- L'État n'a en aucun droit d'emprisonner une personne arbitrairement; il doit toujours agir avec un mandat en bonne et due forme.

3- L'État ne peut en aucun cas priver un citoyen d'un seul de ses Droits Fondamentaux.

4- En contrepartie, les citoyens et les résidents ont les devoirs suivants: ;
- contribuer, selon leurs moyens, au budget de la nation;
- respecter ce que dit la Loi et ne pas faire ce qu'elle interdit.


Article huitième : Les Conseils de Provinces

1- Les Conseils de Province sont élus au suffrage universel direct pour une période de 5 ans.

2- Les Conseils de Provinces sont composés pour chaque province de 23 députés dont 3 sont attribués au parti arrivé en tête lors du suffrage; le reste des sièges est distribué à la proportionnelle.

3- Leur but est d'appliquer les lois votées à l'Assemblée de la Nation Esmarkienne selon les spécificités de la province.

4- Les Conseils de Provinces peuvent être amenés à modifier une loi de façon à ce qu'elle corresponde aux spécificités provinciales mais les modifications ne doivent en aucun cas faire disparaître l'intention première de la loi.

5- En cas de troupes présentes sur le territoire de la province, les Conseils de Province s'occupent de la gestion de ces troupes dans leur quotidien : casernes, logements, véhicules, etc.

6- Les Conseils de Province s'occupent de la gestion des finances de la province.

7- Les Conseils de Province s'occupent du respect des lois judiciaires sur l'ensemble du territoire de la province.

8- Chaque province possède un drapeau spécifique qui doit être apparaître aux côtés du drapeau national sur tous les bâtiments publics.


Article neuvième : Les Conseils Urbains Populaires

1- Chaque commune élit pour une durée de 6 ans un Conseil Urbain Populaire au suffrage universel direct.

2- La taille d'un Conseil Urbain Populaire dépend de la taille de la commune; il doit être au minimum composé de 10 membres; 10% des sièges sont donnés au parti arrivé en tête tandis que les autres sièges sont distribués à la proportionnelle.

3- Ce Conseil Urbain Populaire élu se choisit un Représentant dont la mission est d'incarner le Conseil Urbain Populaire pour les habitants de la commune; il a aussi pour tâche de représenter la commune sur l'ensemble du territoire esmarkien.

4- Les Conseils Urbains Populaires s'occupent de la gestion des forces de protection du peuple : Police Populaire Nationale, Police Secrète de Défense des Travailleurs.

5- Les Conseils Urbains Populaires ont pour mission d'assurer la voirie de la commune et du budget de celle-ci.

6- Les Conseils Urbains Populaires s'occupent du respect des lois nationales sur l'ensemble de la commune en ce qui concerne la santé et l'éducation.

7- Les Conseils Urbains Populaires gèrent le budget de toutes les équipes sportives présentes sur la commune.

8- Les Conseils Urbains Populaires doivent tout faire pour amener la culture aux esmarkiens.


Article dixième : les Armées Populaires Esmarkiennes

1- L'accès à l'Armée et à ses grades est libre et autorisé à tous les citoyens esmarkiens.

2- L'Armée est seule habilitée à intervenir militairement à l'étranger.

3- Des membres de l'Armée ne peuvent en aucun cas, quel que soit le grade, participer à un Conseil quel qu'il soit excepté le poste de Conseiller à la Sécurité de la République.


Annexe: Liste des Bureaux Gouvernementaux

Bureau Chargé à la Sécurité de la République

Bureau Chargé à la Sécurité des Travailleurs

Bureau Chargé à la Justice Populaire

Bureau Chargé à la Vie Collective

Bureau Chargé au Travail Collectif

Bureau Chargé à l'Éducation

Bureau Chargé à la Santé du Peuple

Bureau Chargé aux Finances Républicaines

Bureau Chargé à l'Agriculture Populaire

Bureau Chargé à l'Industrie Populaire

Bureau Chargé aux Minerais et à l'Exploitation Minière

Bureau Chargé à l'Exploitation Forestière

Bureau Chargé aux Relations Internationales

Bureau Chargé aux Transports

Bureau Chargé au Développement Social

Bureau Chargé à la Transparence Républicaine

Bureau Chargé à l'Activité Portuaire et Maritime

Bureau Chargé aux Sports

Bureau Chargé à la Culture et aux Arts

Bureau Chargé à l'Information

Bureau Chargé aux Sciences et à la Technologie

Bureau Chargé à l'Écologie Sociale

Bureau Chargé aux Acquis Démocratiques

Bureau Chargé à l'Unité Nationale

Bureau Chargé à la Laïcité Républicaine[/quote]

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<center>Traité avec le Royaume Canoviste du Numancia</center>

[quote]A compter de ce jour, 23 février 2013, le Traité Commercial signé avec le Royaume Canoviste du Numancia établit les échanges suivants :

Exportations vers le Numancia :
- Des céréales diverses pour nourrir un million de personnes - Cereales diversos para dar de comer a un millón de personas
- Des fruits et légumes pour nourrir cinq millions de personnes - Frutas y verduras para dar de comer a cinco millones de peronas

Importations depuis le Numancia :
- 20% de la production annuelle esmarkienne de cuivre et de fer
- 20% de la production annuelle esmarkienne d'oxyde d'uranium

Les volets économiques, culturels et militaires de ce traité prévoient :
- L'ouverture du programme universitaire Platon
- L'envoi de professeurs numanciens en Esmark et Esmarkiens au Numancia
- Des échanges temporaires de chef-d'œuvres entre nos principales pinacothèques
- L'organisation de matches amicaux entre nos équipes de football
[/quote]

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<center>Traité avec la République Démocratique du Ranekika</center>

[quote]Accords Commerciaux :
-Achat de 95 000 t/ans de cuivre à un prix de 5500 €/t (le prix du marché est de 6300€/t)
-Vente du pétrole transporté par bateau à un prix préférentiel de 65€/b (prix du marche 73€)
-Achat de 50 000 t/ par ans de tabac pour un prix de 1600€ t. (prix du marché 2100€ t)
-Vente de 50 000t par ans de café au prix de 1200€t (prix du marché 1500€t)

Accords Militaires et en sécurité intérieur :
-Traité de non agression

Accords Culturels et Éducatifs :
-Sauvegarde des bâtiments historiques de la ville Tirpoki construits en bois. Les ébénistes esmarkiens fabriqueront les nouvelles pièces en Esmark puis acheminés jusqu'au Ranekika par bateaux.[/quote]

Accord pour l'instant suspendus par la RD du Ranekika

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<center>Traité avec le Royaume du Thorval</center>

[quote]Les accords ci-dessous prennent effet à partir du 5 aout 2013

Chapitre diplomatique :
* Signature d'un accord prévoyant un échange d'ambassade
* Signature d'un pacte de non agression


Chapitre économique et commercial :
* Construction d'une centrale au gaz de 400 MW par le Conglomérat National de l'Énergie (Thorval) pour 180 000 000 de $USP. Détails particuliers : La main d'œuvre travaillant sur le projet doit être composé de 90% de travailleurs locaux
* Intérêt de l'Esmark pour les services du Conglomérat National du Transport en vue du goudronnage des routes du pays (notamment entre Izigor et Santa Ciudad)


Signature d'un contrat commercial prévoyant :
* Importation mensuelle du Thorval de 8000 litres de lait à 0,3$USP€/l pour une période cinq ans
* Importation du Thorval de l'alcool typique Esmarkienne en petite quantité et au prix du marché
* Importation mensuelle de l'Esmark de 5000 tonnes de produit de la mer à 1500 $USP/t pour une période de cinq ans


Chapitre culturel :
* Jumelage entre Ademtown (capitale du Thorval) et Izigor (capitale de l'Esmark)
* Jumelage entre universités thorvaliennes (Université Centrale d'Ademtown, Université Centrale de Celtown et Université III) et universités esmarkiennes (Université Nationale Populaire I d'Izigor, et intérêt de Université Nationale Populaire II d'Izigor une dois sa construction achevée)
* Construction d'une Maison du Thorval à Izigor dont le but est la promotion de la culture thorvalienne
* Prêt de l'Esmark d'un certain nombre d'œuvres d'art issue de de l'Empire Esmarkien, de la colonisation Numancienne ainsi que des deux républiques au Musée Royal d'Ademtown[/quote]

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<center>Traité avec la République Egalitaire et Populaire de Dressy</center>

[quote]

* Les deux nations se reconnaissent souveraines mutuellement.
* Les deux nations certifient ne jamais avoir à s'agresser via les armes, ou via des techniques d'espionnage diverses.

* Achat de 2500T de cuivre au prix de 16,625,000$USP par la REP de Dressy
* La RPS d'Esmark achète à la REP de Dressy pour 500,000,000$USP de gaz naturel par an.
* La RPS d'Esmark achète à la REP de Dressy pour 1,500,000,000$USP (2000T de chrome pur) réduit à 1,200,000,000$USP
* Echange d'une quinzaine d'étudiants entre les deux pays
* Création d'une Maison du Peuple d'Esmark en REP de Dressy
* La RPSE apporte des photographies/armes/outils/drapeaux au Centre Culturel de la Révolution en REP de Dressy[/quote]

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<center>Traité avec la République Matriarcale Javaïte </center>

[quote]- Les deux nations se reconnaissent mutuellement souveraines dans leur frontière actuelles, et leur gouvernement légitime.
- Les deux nations s'engagent à ne jamais user de leur armée, de leur service de renseignement pour porter atteinte à l'autre.

* La République Matriarcale Javaïte importe de la République Populaire et Sociale d'Esmark 13.600 tonnes de cuivre pour un total de 89 760 000$USP.
* La République Matriarcale Javaïte exporte vers l'Esmark 10.000 tonnes de plomb par an pour un total annuel de 36.550.000$USP.
* La République Matriarcale Javaïte implante sur son sol un institut culturel esmarkien.
* La République Populaire et Sociale d'Esmark implante sur son sol un institut culturel javaïte.[/quote]

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<center>Traité avec l'État du Nueva Hispalis (D13, NNJ)</center>

[quote]Chapitre diplomatique :
* L'État du Nueva Hispalis et la République Populaire Sociale d'Esmark se reconnaissent mutuellement et signent un traité de non-agression entre les deux nations.
* Une base de l'Armée Populaire Esmarkienne sera établie sur le territoire de l'État du Nueva Hispalis.
* L'Armée Populaire Esmarkienne sera chargée du développement de l'armée nationale du Nueva Hispalis.

Chapitre économique :
* La STME (Société de Transport Maritime Esmarkienne) pourra implanter un comptoir dans le plus grand port du pays.
* La SETR (Société Esmarkienne de Transport Routier) pourra implanter un comptoir dans la capitale du pays.
* Ces deux compagnies exporteront 20% des produits néo-hispaliens dans d'autres pays de en profitant des tarifs des entreprises esmarkiennes (environ 10% moins cher que le tarif normal).
* Le CEEF (Conglomérat Esmarkien d'Exploitation du Fer) aidera au développement des compagnies locales.
* La SMN (Société Minière Nationale) aidera au développement des compagnies présentes dans les autres secteurs miniers en échange de tarifs avantageux.
* L'Esmark vendra au Nueva Hispalis du cuivre dans les quantités souhaitées par ce dernier.
* L'Esmark, à partir du Nuztia Group, vendra des automobiles et camions au Nueva Hispalis. Des concessionnaires seront implantés sur le territoire de ce dernier.
* L'Esmark vendra du bois au Nueva Hispalis dans les quantités souhaitées par ce dernier.
* L'Esmark vendra de la viande au Nueva Hispalis dans les quantités souhaitées par ce dernier.
* La SNBTP (Société Nationale du Bâtiment et Travaux Publics) aidera le Nueva Hispalis pour le domaine de la construction.
* La SNAM (Société Nationale d'Assurances et Mutuelles) pourra s'implanter sur le territoire du Nueva Hispalis.[/quote]

[Soiouz]

<center>Traité avec la République Upaguyienne (D8, NNJ)</center>

[quote]Chapitre diplomatique :
* La République Upaguyienne et la République Populaire Sociale d'Esmark se reconnaissent mutuellement et signent un traité de non-agression entre les deux nations.

Chapitre économique :
* L'Esmark, à partir du Nuztia Group, vendra des automobiles et camions à l'Upaguy. Des concessionnaires seront implantés sur le territoire de ce dernier.
* La SNBTP (Société Nationale du Bâtiment et Travaux Publics) aidera l'Upaguy pour le domaine de la construction.[/quote]

[Soiouz]

<center>Traité avec la République Amérindienne d'Icago (D9, NNJ)</center>

[quote]Chapitre diplomatique :
* La République Amérindienne d'Icago et la République Populaire Sociale d'Esmark se reconnaissent mutuellement et signent un traité de non-agression entre les deux nations.

Chapitre économique :
* La SETR (Société Esmarkienne de Transport Routier) pourra implanter un comptoir dans la capitale du pays.
* L'Esmark vendra à l'Icago du cuivre dans les quantités souhaitées par ce dernier.
* L'Esmark, à partir du Nuztia Group, vendra des automobiles et camions à l'Icago. Des concessionnaires seront implantés sur le territoire de ce dernier.[/quote]

[Soiouz]

<center>Traité avec la République de Boravo (D7, NNJ)</center>

[quote]Chapitre diplomatique :
* La République de Boravo et la République Populaire Sociale d'Esmark se reconnaissent mutuellement et signent un traité de non-agression entre les deux nations.

Chapitre économique :
* La SETR (Société Esmarkienne de Transport Routier) pourra implanter un comptoir dans la capitale du pays.
* Cette compagnie exportera 20% des produits boravonais dans d'autres pays de en profitant des tarifs des entreprises esmarkiennes (environ 10% moins cher que le tarif normal).
* La SMN (Société Minière Nationale) aidera au développement des compagnies présentes dans les secteurs miniers en échange de tarifs avantageux.
* L'Esmark vendra au Boravo du cuivre dans les quantités souhaitées par ce dernier.
* L'Esmark, à partir du Nuztia Group, vendra des automobiles et camions au Boravo. Des concessionnaires seront implantés sur le territoire de ce dernier.
* L'Esmark vendra du bois au Boravo dans les quantités souhaitées par ce dernier.
* L'Esmark vendra de la viande au Boravo dans les quantités souhaitées par ce dernier.
* La SNBTP (Société Nationale du Bâtiment et Travaux Publics) aidera le Boravo pour le domaine de la construction.
* La SNAM (Société Nationale d'Assurances et Mutuelles) pourra s'implanter sur le territoire du Boravo.[/quote]